Stratégies
Politique de consultation des communautés autochtones
Choisir le secteur minier
Recherche, développement et innovation
Mesures de transparence
- Loi
- Règlement d’application de la Loi
- Lignes directrices relatives à la Loi
- L’administration de la Loi
OGAT Activité minière
Géologie
Restauration minière
Fiscalité minière
Industrie minière et substances exploitées
- Histoire de l’industrie minière
- Pierres gemmes
- Pierre architecturale
- Minéraux industriels
- Minéraux critiques et stratégiques
Titres miniers
- Nouvelles dispositions (janvier 2016)
- Titres d’exploration
- Modalités d’exploration dans les réserves de l’État
- Titres d’exploitation
- Activités minières et autres utilisations du territoire
- Directives et avis
- Conversion, substitution et fusion
- GESTIM, le système de gestion des titres miniers
