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Processus et délais de traitement

La réduction des délais de traitement des demandes de titres miniers est un enjeu important pour le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN). Des engagements ont été pris en ce sens dans la Vision stratégique du développement minier au Québec. Les différentes étapes des trois processus suivants ont été transposées sous forme de schémas :

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