Mines
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Titres d’exploration

Le claim est le seul titre d’exploration valable au Québec. Il confère à son titulaire le droit exclusif de chercher toutes les substances minérales du domaine de l’État, à l’exception du sable, sauf le sable de silice utilisé à des fins industrielles, du gravier, de l’argile et des autres dépôts meubles, ainsi que des résidus miniers inertes sur le territoire qui en fait l’objet.

Le claim s’obtient par désignation sur carte.

La période de validité d’un claim est de deux ans. Le titulaire peut renouveler son titre indéfiniment, dans la mesure où il satisfait aux conditions prévues par la Loi sur les mines, notamment la réalisation des travaux d’exploration dont la nature et les montants sont déterminés par règlement.

Le moyen accepté pour présenter un avis de désignation sur carte d’un claim est par l’entremise du site Web GESTIM .

La publication en ligne « Le claim » présente les modalités d’attribution et de renouvellement du claim. Il traite également des exigences relatives aux travaux à réaliser sur le terrain.

Capsule : Exploration minière

Si vous n’avez pas accès à Youtube, il est possible de télécharger la capsule vidéo (114 Mb).

 

 

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