Résumé:
Ce Plan d’affectation du territoire public (PATP) présente les grandes orientations gouvernementales en matière de protection et d’utilisation des terres publiques du Bas-Saint-Laurent.
Fichier:
Document(s) complémentaire(s):
Ce plan a été approuvé le 2 septembre 2015 (décret numéro 776-2015) et est également constitué des documents suivants :
Cartes liées au PATP
- Carte 1 – Territoire d’application
- Carte 2 – Droits, statuts et activités usuelles
- Carte 3 – Potentiels, projets et éléments particuliers
- Carte 4 – Zones d’affectation
- Carte 5 – Vocations du territoire public
Cartes thématiques
- Carte 6 – Thématique Agriculture
- Carte 7 – Thématique Culture
- Carte 8 – Thématique Énergie
- Carte 9 – Thématique Faune
- Carte 10 – Thématique Forêt
- Carte 11 – Thématique Hébergement et plein air
- Carte 12 – Thématique Industrie et services
- Carte 13 – Thématique Mines
- Carte 14 – Protection ou contraintes
Secteur(s):
Territoire
Thème(s):
Planification du territoire public
Auteur(s) ministériel(s):
Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
Année de publication:
2015
Format:
ISBN:
978-2-550-74075-9
Mot(s) clé(s):
PATP, Gestion territoire, planification territoire, terres publiques, Domaine de l’état, Bas-Saint-Laurent, cartes territoire public, portrait territoire