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Mines et énergie

Mercredi 24 novembre - avant-midi

Développement minier et autorisations gouvernementales : Le bilan du projet de Bureau de coordination des droits

En novembre 2019, à l’occasion de Québec Mines + Énergie, le ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles lançait le projet de Bureau de coordination des droits (BCD). Ce projet novateur de portée gouvernementale faisant appel à la collaboration de plusieurs ministères a pour objectif d’assurer une meilleure gestion des délais de délivrance des droits, permis et autorisations gouvernementales, sans faire de compromis en matière d’exigences réglementaires. Aujourd’hui, plus d’une dizaine de projets miniers bénéficient d’un accompagnement interministériel, plusieurs processus d’octroi de droit ont été optimisés et les efforts se poursuivent afin d’améliorer la prestation électronique de service. Après deux ans de travaux, le MERN fera le bilan des principales réalisations du BCD et présentera les priorités d’action pour 2022.

11 h

Projets miniers et autorisations gouvernementales : Deux ans de réalisation pour le Bureau de coordination des droits

Conférencier

Détails de la conférence

Lancé au congrès Québec Mines + Énergie 2019, le Bureau de coordination des droits (BCD) souligne sa deuxième année d’existence. Piloté par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), ce projet gouvernemental prioritaire mise sur un renforcement de la coordination interministérielle afin d’assurer une meilleure gestion des délais dans la délivrance des droits (permis et autorisations), et cela sans faire de compromis en matière d’exigences réglementaires. Rappelons que la réduction des délais moyens de délivrance des droits pour les projets miniers est l’un des objectifs du Plan stratégique du MERN. Cette présentation fera ressortir les avancées obtenues depuis la mise en place du BCD, notamment en ce qui concerne l’optimisation des processus d’autorisation et l’accompagnement interministériel des promoteurs miniers, et traitera des principaux travaux prévus pour la prochaine année.