Plan du site

• Archives- Rapports annuels
• Sommet IDS
  • Conférenciers
  • Inscriptions
  • Nous joindre
  • Objectifs
  • Partenaires
  • Participer
  • Programme
  • Thème
• ACRIgéo
• Énergie
  • Sources de chaleur
  • Énergie solaire
  • Efficacité énergétique
  • Énergie éolienne
    • L’implantation sur les terres privées
    • L’implantation sur les terres publiques
    • La filière éolienne
    • Le cadre d’implantation
    • Le potentiel éolien au Québec
    • Le vent comme source d’énergie
    • Les considérations environnementales
    • Les retombées économiques
    • Projets éoliens au Québec
  • Formulaires
    • Demande d’avis de préfaisabilité sur un projet de centrale hydroélectrique de 50 MW ou moins
    • Demande d’intervention à la carothèque
    • Transferts de droits
  • Hydrocarbures
    • Cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires
    • En savoir davantage
    • Évaluations environnementales stratégiques
    • Gaz naturel
    • Indexation des tarifs des hydrocarbures au 1^er avril 2020
    • Inspection des puits
    • Les suintements naturels d’hydrocarbures
    • Loi sur les hydrocarbures – mesures transitoires
    • Portrait des activités au Québec
    • Services aux entreprises
  • Hydroélectricité
    • L’eau comme source d’énergie
    • Le développement de petites centrales hydroélectriques
    • Les considérations environnementales
    • Les perspectives économiques
    • Projet de loi 34
    • Projet de loi 50
    • Le développement hydroélectrique au Québec
    • Les barrages hydroélectriques au Québec
  • Licences et autorisations
    • Autorisation de complétion de puits
    • Autorisation de forage et de rentrée de puits
    • Autorisation de fracturation
    • Autorisation de levé géophysique ou levé géochimique
    • Autorisation de reconditionnement
    • Autorisation de sondage stratigraphique
    • Les licences et autorisations en vigueur – hydrocarbures
  • Programmes
    • Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable (PSPGNR)
    • Programme de soutien au déploiement de stations de ravitaillement en gaz naturel comprimé
    • Programme de soutien au déploiement de stations de ravitaillement en gaz naturel comprimé
    • Programme d’aide financière pour l’implantation de dessertes en gaz naturel liquéfié au bénéfice des établissements industriels n’ayant pas accès au réseau gazier (PIDGNL)
    • Programme d’extension du réseau triphasé
  • Réserve temporaire de propane
  • Statistiques énergétiques
    • Composantes du prix de l’essence
    • Consommation de produits pétroliers
    • Consommation d’électricité
    • Emplois et rémunérations dans les secteurs énergétiques
    • Importations de gaz naturel
    • Importations et exportations de pétrole brut
    • Importations et exportations d’électricité
    • Portrait mondial de la production et de la consommation de biocarburants, de pétrole et de gaz naturel
    • Prix de l’électricité
    • Prix des biocarburants
    • Prix du gaz naturel
    • Prix du pétrole
    • Production d’électricité
    • Puissance des centrales électriques
• Innovation et transition énergétiques
• Mines
  • Fiscalité minière
    • Autres mesures fiscales incitatives
    • Déclaration relative à l’impôt minier
    • Régime d’impôt minier
  • Orientation gouvernementale en matière d’aménagement du territoire (OGAT)
  • Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier
  • Choisir le secteur minier
  • Formulaires
    • Avis de changement d’adresse
    • Déclaration de travaux
    • Délégation de gestion de titres miniers
    • Demande d’abandon d’une concession minière ou d’un bail minier
    • Demande d’autorisation d’ériger ou de maintenir une construction sur une terre du domaine public
    • Demande de bail exclusif (BEX) pour l’exploitation de substances minérales de surface
    • Demande de bail non exclusif (BNE) pour l’exploitation de substances minérales de surface
    • Demande de baux non exclusifs (BNE) pour l’exploitation de substances minérales de surface pour les industriels forestiers
    • Demande de conversion de claims jalonnés en claims désignés sur carte
    • Demande de fusion de claims désignés sur carte situés à l’intérieur d’un même terrain délimité par le ministre
    • Demande de renouvellement de bail minier (BM)
    • Demande de renouvellement ou prolongation de bail exclusif (BEX) pour l’exploitation de substances minérales de surface
    • Demande de substitution en claims désignés sur carte
    • Entente entre titulaires de droits miniers sur les limites de titres à convertir ou à substituer
    • Lettre de crédit irrévocable et inconditionnelle
    • Rapport de travaux d’exploration simplifié (incluant annexes A, B, C et D)
    • Transfert de droits de miniers
  • Géologie
    • Base de données géoscientifiques
    • Modèles 3D
    • Travaux géoscientifiques
  • Industrie minière et substances exploitées
    • Histoire de l’industrie minière
    • Les pierres gemmes
    • Minéraux industriels
    • Pierre architecturale
  • Mesures de transparence
    • L’administration de la Loi
    • Règlement d’application de la Loi
    • Lignes directrices relatives à la Loi
    • Loi
  • Permis, licences et autorisations
  • Programmes
    • Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier
    • Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier
    • Programme de soutien à l’exploration minière pour les minéraux critiques et stratégiques 2021‑2024
    • Programme de soutien au développement durable pour les entreprises du secteur minier
    • Programme d’aide financière pour la remise en état de sablières et de gravières
  • Publications
    • Analyses et projets de recherche
    • Cartes minières
    • Données sur l’activité minière
    • Entente sur les fonds autochtones d’exploration
    • Étapes du projet minier
    • Guides
    • La filière de l’or
    • L’Info-Mines: Pour avoir l’heure juste sur l’industrie minière
    • Processus et délais de traitement
    • Rapports annuels
  • Recherche, développement et innovation
    • Mesures mises en place
  • Restauration minière
    • Exemples de restauration des sites miniers abandonnés
    • Guide sur la restauration minière
    • Les dispositions législatives
    • Liste des sites miniers abandonnés
    • Restauration des sites miniers abandonnés
  • Stratégies
    • Vision stratégique
  • Titres miniers
    • Directives et avis
    • Activités minières et autres utilisations du territoire
    • Conversion, substitution et fusion
    • GESTIM, le système de gestion des titres miniers
    • Modalités d’exploration dans les réserves de l’État
    • Nouvelles dispositions, janvier 2016
    • Titres d’exploitation
    • Titres d’exploration
  • Trousse éducative
    • Ateliers
    • Autres liens utiles
    • Capsules éducatives
    • Conférences
    • Des choix énergétiques bien éclairés
    • Géologie pour tous
    • Guides d’excursions
    • Publications
• Régions et territoire public
  • Formulaire de signalement – Occupation illégale
• Médias sociaux
• Conditions commerciales
• Québec Mines + Énergie
  • Conférenciers
  • Programme 2022
    • Automatisation des opérations : Volet environnement
    • Automatisation des opérations : Volet extraction
    • Changer notre perspective de consommation d’énergie
    • Défis et innovations en exploitation minière: Mines souterraines
    • Défis et innovations en exploitation minière: Roc et eau
    • Industrie minière au Québec : défis, solutions, perspectives
    • Innovations en restauration minière
    • La géochimie dans tous ses états! Nouveautés et perspectives pour la métallogénie et l’exploration
    • La mobilité en pleine mutation
    • La transition énergétique du bâtiment, l’affaire de tous!
    • Le financement, la pierre angulaire de la transition énergétique
    • Le positionnement du Québec dans le secteur de l’hydrogène
    • Les enjeux liés à l’approvisionnement en minéraux critiques et stratégiques, le développement des filières clés et les occasions de collaboration franco-québécoises
    • Les nouvelles frontières de l’exploration nickélifère au Québec
    • Minéraux critiques et stratégiques (MCS) : minéraux à valeur ajoutée
    • Plus que jamais, les bioénergies
    • Quand les communautés soutiennent l’électrification du Québec
    • Regards croisés sur les initiatives du Québec et de la France en matière de R et D et d’innovation propres aux filières des minéraux critiques et stratégiques
    • Repensons le potentiel de la main-d’œuvre des Premières Nations et des Inuits
    • Séance 1 : Travaux d’acquisition de connaissances géoscientifiques de Géologie Québec et de ses partenaires universitaires – Nunavik
    • Séance 2 : Travaux d’acquisition de connaissances géoscientifiques de Géologie Québec et de ses partenaires universitaires – Eeyou Istchee Baie-James
    • Séance 3 : Travaux d’acquisition de connaissances géoscientifiques du MERN et de ses partenaires universitaires – Province de Grenville
    • Séance 4 : Travaux d’acquisition de connaissances géoscientifiques du MERN et de ses partenaires universitaires – Sous-provinces d’Abitibi et du Pontiac
  • Hébergement
  • À propos
  • Tarifs et inscription
  • Documents et liens utiles
  • Actualités
  • Description de l’événement
  • Devenir partenaire financier
  • Nous joindre
  • Québec Mines + Énergie Découverte
• Calendrier des événements
• Ministère
  • Cartes et information géographique
    • Aide de la carte des puits inactifs
    • Aide de la carte des terrains offerts par tirage au sort
    • Aide de la carte du réseau géodésique
    • Aide du navigateur géographique
    • Aide du navigateur géographique avancée
    • Aide en ligne de la carte des frontières du Québec
    • Information complémentaire et soutien technique
    • Répertoire des services Web et données géographiques
  • Entente sur les fonds autochtones d’exploration
  • Publications
  • Acceptabilité sociale
    • Documents
  • Services en ligne
  • Accès à l’information
    • Documents diffusés systématiquement
    • Faire une demande d’accès à l’information
  • Formulaires
    • Prépublication de formulaire
  • Permis, licences et autorisations
  • Programmes

•  Information foncière

• Citoyens

• Achat/vente d'une maison

• Propriété

• Rénovation cadastrale

• Info services en ligne
• Registre foncier du Québec en ligne

• Aide à la consultation

• Tarification

• Compte client
• Infolot et Registre du domaine de l'État

• Ouvrir un compte client

• Notaires et avocats

• Quoi de neuf
• Avis
• Inscription au registre foncier
• Bulletin du registre foncier

• Service en ligne de réquisition d’inscription

• Tarification

• Quittance et mainlevée

• Fiches immobilières tenues sous un numéro d'ordre (FITNO)
• Gel légal
• Prévalidation
• Consultation du registre foncier
• Effectuer une recherche

• Effectuer une demande de correction d'erreur matérielle

• Effectuer une demande de reprise de numérisation

• Effectuer une demande de révision du cadastre

• Consulter l'historique cadastral d'un lot

• Infos services en ligne
• Registre foncier du Québec en ligne
• Effectuer une recherche
• Requérir une inscription
• Tarification
• Modifier votre dossier client
• Consulter les factures
• Fermeture de dossier au Registre foncier du Québec en ligne
• Autres sujets d'intérêts
• Registre du domaine de l'État
• État d'avancement des travaux de rénovation cadastrale
• Bilan des travaux de rénovation

• Répertoire cadastral du Québec

• Système de la publicité foncière
• Cadre juridique

• Le Registre foncier du Québec : son histoire et son évolution

• But de la publicité foncière

• Officier de la publicité foncière et officiers adjoints

• Dates d'informatisation des BPD

• Modernisation du Registre foncier

• Formations sur le Registre foncier

• Informations

• Notification légale

• Notification à l’Officier par un moyen technologique

• Compte client
• Infolot et Registre du domaine de l'État
• Ouvrir un compte client
• Code d’utilisateur ou mot de passe oublié
• Obtenir un relevé de compte ou une facture
• Payer un compte en souffrance

• Arpenteurs-géomètres

• Quoi de neuf
• Avis
• Arpenteur général

• Instructions, guides et gabarits

• Cadastre

• Mise à jour du cadastre

• Rénovation cadastrale

• Tarification liée à l'enregistrement cadastral

• Registre foncier

• Présenter un procès-verbal d’abornement

• Effectuer une recherche

• Utiliser le service en ligne de réquisition d'inscription

• Effectuer une demande de correction d'erreur matérielle

• Effectuer une demande de reprise de numérisation

• Consulter la tarification

• Formation sur le Registre foncier

• Modernisation du Registre foncier

• Info services en ligne
• Registre foncier du Québec en ligne
• Effectuer une recherche
• Requérir une inscription
• Tarification
• Modifier votre dossier client
• Consulter les factures
• Fermeture de dossier au Registre foncier du Québec en ligne
• Compte client
• Infolot et Registre du domaine de l'État
• Ouvrir un compte client
• Code d’utilisateur ou mot de passe oublié
• Obtenir un relevé de compte ou une facture
• Payer un compte en souffrance

• Organismes municipaux et gouvernementaux

• Quoi de neuf
• Avis
• Sujets d’intérêt

• Rénovation cadastrale

• Publicité cadastrale

• Limites municipales

• Avis de mutation

• Formulaires

• Publications
• Lois et règlements

• Contactez-nous

• Nous joindre

• Panne téléphonique 

• Formations sur le Registre foncier